Conseils et DélibérationsConseil du 9 mars 20172017-03-09-035 - Dématérialisation des documents des réunions CDC.pdf Télécharger2017-03-09-036 - Désignation des membres de la CIID.pdf Télécharger2017-03-09-037 - Composition des commissions intercommunales.pdf Télécharger2017-03-09-038 - Désignation des délégués au SIVOS d'Irai.pdf Télécharger2017-03-09-039 - Validation de la liste socio prof de l'O.T..pdf Télécharger2017-03-09-040- Approbation du PUP avec chandai et l'Hortis.pdf Télécharger2017-03-09-041 - Modalités de l'exercice du DPU avec les communes.pdf Télécharger2017-03-09-042 - Délégation du DPU à la commune de Moulins la Marche.pdf Télécharger2017-03-09-043 - Passation d'actes authentiques désignation d'un V.P..pdf Télécharger2017-03-09-044 - Avenant à la convention EPFN - ZAC la Foucardière.pdf Télécharger2017-03-09-045 - Garantie d'emprunt - la Foucardière.pdf Télécharger2017-03-09-046 - Vente du bâtiment Z.A. de la Chalière à Moulins.pdf Télécharger2017-03-09-047 - Assujettissement TVA - pour tous les budgets.pdf Télécharger2017-03-09-048 - Mise en place e la CLECT.pdf Télécharger2017-03-09-049 - Autorisation donnée au Président - dépenses invest..pdf Télécharger Afficher NUM 5 10 15 20 50 Tout Powered by Phoca Download