Ca bouge en Pays de L'Aigle !
Vous trouverez à votre droite l'ensemble des délibérations du conseil communauaire. Bonne recherche.
Présentation de la synthèse diagnostic et études urbaines PLUi
Définir les modalités de coordination de l'exercice du DPU entre les communes et la CdC
Démissions et remplacements d'Elus Municipaux au sein des commissions intercommunales
Clôture du budget annexe MESLIN
DM n°1 - Budget Général - transfert de crédits d'investissement entre chapitres
DM n°2 - Budget Général - avance vers le budget BOHIN
DM n°1 - Budget BOHIN - Avance du budget général
DM n°2 - Budget BOHIN - amortissement des indemnités de servitude
DM n°1 - Budget Parc d'Activités - reclassement d'opérations d'ordre en opérations réelles
Réaménagement des emprunts Orne Habitat auprès de la caisse des Dépots et garantis par la CDC
Désherbage des livres de la Bibliothèque de Moulins la Marche
Frais de scolarité
Convention d'exécution de travaux en vue de l'aménagement du parking de la gare de L'Aigle
SDCI Avis sur l'arrêté Préfectoral portant projet périmètre
Conventions d'aide cinématographique Cinéma l'Aiglon 2015 et 2016
Avis sur l'institution de servitudes d'utilité publique sur le site de la Mousse
Demande de subvention Poste Marketing Territorial
Vente des anciens sanitaires ALGECO du terrain de Rugby
ANRU Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Programmation de renouvellement urbain Quartier de la Madeleine
Convention relative à l'amélioration de la gestion et de la collecte des déchets Quartier de la Madeleine
Requalification du Quartier Blaizot - Convention de délégations de maitrise d'ouvrage - ville - percher - sivu
Demande de DETR - Restaurant Scolaire de st michel thubeuf
Demande de DETR - Ecole Mazeline à l'Aigle
Demande de DETR - Ecole Galleron à l'Aigle
Demande de DETR - Pôle Administratif
Tarif des cantines - année scolaire 2016-2017
Cartes scolaire - RPI Ecorcei-Crulai-les Aspres et l'Aigle
Tarifs site Cap'Orne
Mandater le CDG 61 pour procèder à la passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire
Règles d'amortissement des biens transférés des communes
Avance de trésorerie sur le budget annexe - Frénéhard et Michaux
Approbation des comptes de gestion 2015 du receveur
Approbation des attributions de compensations 2016
vote des 4 taux d'imposition intercommunaux 2016
Vote de la T.E.O.M. 2016
Vote des Budgets 2016
Approbation du réglement du 100 % fibre
Modification de tarifs copies et signalétique 100 % fibre
Transfert du foncier et des réseaux Z.A. de la Chalière de la CDC à la commune de Moulins
Transfert de la ZA de la Foucardière de la CDC à la commune de ST OUEN
Approbation de la modification simplifiée du PLU de l'Aigle
Validation de l'Agenda d'Accessibilité Programmé Ad'AP
Demande de subvention DETR - Gymnase de Moulins la Marche
Demande de subvention DETR - Pôle Animation Sociale
Demande de subvention DETR - Piscine Cap'orne
Tarif de l'Aire d'accueil des Gens du Voyage
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Désignation des représentants au sein de la Commission Consultation des Gens du Voyage
Désignation des représentants au sein du Comité programmation leader PETR
Désignation des représentants au sein de commission consultative du Se61
Répartition définitive de la subvention du FISAC - Aménagement des Places de l'Europe et Boislandry
Normandie impressionisme - aménagement salle manufacture Bohin
Inscriptions en non-valeurs et créances éteintes - budget cdc
DM Budget Général
DM Budget PSLA
DM Parc d'Activités
Modification simplifiée du PLU VIille de l'Aigle
Attribution du marché PLUI
Pôle sportif - avenant MOE répartition des honoraires
Désignation de 2 représentants au Sivos d'Irai
Maison des Services Numériques - tarifs et loyers des locataires
SDAN 61
