vote des comptes administratifs et afectations des résultats
ANRU Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Programmation de renouvellement urbain Quartier de la Madeleine
Convention relative à l'amélioration de la gestion et de la collecte des déchets Quartier de la Madeleine
Requalification du Quartier Blaizot - Convention de délégations de maitrise d'ouvrage - ville - percher - sivu
Demande de DETR - Restaurant Scolaire de st michel thubeuf
Demande de DETR - Ecole Mazeline à l'Aigle
Demande de DETR - Ecole Galleron à l'Aigle
Demande de DETR - Pôle Administratif
Tarif des cantines - année scolaire 2016-2017
Cartes scolaire - RPI Ecorcei-Crulai-les Aspres et l'Aigle
Tarifs site Cap'Orne
Mandater le CDG 61 pour procèder à la passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire
Règles d'amortissement des biens transférés des communes
Avance de trésorerie sur le budget annexe - Frénéhard et Michaux
Approbation des comptes de gestion 2015 du receveur
Approbation des attributions de compensations 2016
vote des 4 taux d'imposition intercommunaux 2016
Vote de la T.E.O.M. 2016
Vote des Budgets 2016
ANRU Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Programmation de renouvellement urbain Quartier de la Madeleine
Convention relative à l'amélioration de la gestion et de la collecte des déchets Quartier de la Madeleine
Requalification du Quartier Blaizot - Convention de délégations de maitrise d'ouvrage - ville - percher - sivu
Demande de DETR - Restaurant Scolaire de st michel thubeuf
Demande de DETR - Ecole Mazeline à l'Aigle
Demande de DETR - Ecole Galleron à l'Aigle
Demande de DETR - Pôle Administratif
Tarif des cantines - année scolaire 2016-2017
Cartes scolaire - RPI Ecorcei-Crulai-les Aspres et l'Aigle
Tarifs site Cap'Orne
Mandater le CDG 61 pour procèder à la passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire
Règles d'amortissement des biens transférés des communes
Avance de trésorerie sur le budget annexe - Frénéhard et Michaux
Approbation des comptes de gestion 2015 du receveur
Approbation des attributions de compensations 2016
vote des 4 taux d'imposition intercommunaux 2016
Vote de la T.E.O.M. 2016
Vote des Budgets 2016