Ca bouge en Pays de L'Aigle !
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Vous trouverez à votre droite l'ensemble des délibérations du conseil communauaire. Bonne recherche.
Procès verbal
Convention d'Autorisation du Droit des Sols - ADS
Approbation du plan de zonage assainissement Rai Beaufai
Rapport 2014 - R.P.Q.S
Décision modificative -budget général
frais de scolarité
Délégation du Conseil au président
Délégation du Conseil au Bureau
Demande de modification des élus de l'aigle aux COM CDC
Cap entreprises - modification des loyers
Cap entreprises - avenant d'occupation conjointe
modification des horaires et tarifs au bowling
Modification des horaires et tarifs à la piscine
Projet d'une carte-16 ans enfants de la cdc à la piscine
Convention entre la CDC et la Ville spectacle Moulins
Tarif à la bibliothèque de Moulins
Convention d'Autorisation du Droit des Sols - ADS
Approbation du plan de zonage assainissement Rai Beaufai
Rapport 2014 - R.P.Q.S
Décision modificative -budget général
frais de scolarité
Délégation du Conseil au président
Délégation du Conseil au Bureau
Demande de modification des élus de l'aigle aux COM CDC
Cap entreprises - modification des loyers
Cap entreprises - avenant d'occupation conjointe
modification des horaires et tarifs au bowling
Modification des horaires et tarifs à la piscine
Projet d'une carte-16 ans enfants de la cdc à la piscine
Convention entre la CDC et la Ville spectacle Moulins
Tarif à la bibliothèque de Moulins
adhésion au programme ACTES et demande de DETR
délégation au président pour virements de crédits
délégation au président pour demande de subv pour travaux prévus au budget
transposition de la DETR en FNADT pôle sportif
validation du projet de zonage assainissement beaufai
demande DETR chaudière école moulins
adoption des tarifs cantines 201-2016
FTTH Fibre à l'habitant
demande DETR Informatisation des écoles
convention entre le mcdo et la cdc
avance sur les budgets annexes
délégation au président pour virements de crédits
délégation au président pour demande de subv pour travaux prévus au budget
transposition de la DETR en FNADT pôle sportif
validation du projet de zonage assainissement beaufai
demande DETR chaudière école moulins
adoption des tarifs cantines 201-2016
FTTH Fibre à l'habitant
demande DETR Informatisation des écoles
convention entre le mcdo et la cdc
avance sur les budgets annexes
demande de subvention auprès du Conseil Général pour la signalétique touristique
convention de gestion d'une bibliothèque niveau 3 entre CDC et CG orne
désignation des Elus au CA du Collège Dolto
mise en place de la CLECT
DM
dissolution du budget du SIVOS des 4 saints
transfert Z.I n1 la foucardière à St Ouen sur Iton
elaboration du PLUI
convention entre CIAS et CDC fourniture de repas
création des postes du personnel scolaire
modification de la convention pour le déneigement
convention de gestion d'une bibliothèque niveau 3 entre CDC et CG orne
désignation des Elus au CA du Collège Dolto
mise en place de la CLECT
DM
dissolution du budget du SIVOS des 4 saints
transfert Z.I n1 la foucardière à St Ouen sur Iton
elaboration du PLUI
convention entre CIAS et CDC fourniture de repas
création des postes du personnel scolaire
modification de la convention pour le déneigement
Compte rendu du conseil
approbation de la CRAC
avenant à la délégation MO places
composition de la CIID
convention avec les écoles privées
convention de prêt de matériel Mme JOUFFRE
demande de subvention - appel à projets réinventons nos campagnes
fixation des prix de vente des appartements du PSLA
FPIC - conseil du 26 06 14
nomination des membres jumelage MALI
rapport du RPQS
rapport sur le prix et la qualité du service
réhabilitation des systèmes d'assainissement autonome
tarifs et horaires de la piscine
Zone Numérique Multiservice
élaboration d'un plan de sectorisation géographique
convention voirie-percher-SIVU
approbation de la CRAC
avenant à la délégation MO places
composition de la CIID
convention avec les écoles privées
convention de prêt de matériel Mme JOUFFRE
demande de subvention - appel à projets réinventons nos campagnes
fixation des prix de vente des appartements du PSLA
FPIC - conseil du 26 06 14
nomination des membres jumelage MALI
rapport du RPQS
rapport sur le prix et la qualité du service
réhabilitation des systèmes d'assainissement autonome
tarifs et horaires de la piscine
Zone Numérique Multiservice
élaboration d'un plan de sectorisation géographique
convention voirie-percher-SIVU
Compte rendu du conseil du 15 mai 2014
Délégués des commissions
désignation d'un élu au SAGE de la risle
composition de la CAO
Composition des commissions
délégation du conseil au bureau
désignation d'un élu au C.A. du collège dolto
désignation d'un élu au CA du collège molière
désignation d'un élu au CNAS
désignation d'un élu au conseil de surveillance de l'hopital
désignation d'un élu au lycée napoléon
désignation d'un élu au SAGE de l'avre
désignation d'un élu au SAGE de l'iton
désignation d'un élu au SAGE de la Sarthe
désignation des élus au C.A du SMIRTOM
désignation des élus au CA du CIAS
désignation des élus au CA du Tourisme
désignation des élus au GAL LEADER pays d'ouche
désignation des élus au SCOT PAPAO Pays d'ouche
désignation des élus au syndicat de la Risle
indemnité du président et vice président
vote du nombre de délégués aux commissions
élection des délégués au C.A. du Pays d'ouche
élection du 27 ème membre du bureau
délégation du conseil au président
Délégués des commissions
désignation d'un élu au SAGE de la risle
composition de la CAO
Composition des commissions
délégation du conseil au bureau
désignation d'un élu au C.A. du collège dolto
désignation d'un élu au CA du collège molière
désignation d'un élu au CNAS
désignation d'un élu au conseil de surveillance de l'hopital
désignation d'un élu au lycée napoléon
désignation d'un élu au SAGE de l'avre
désignation d'un élu au SAGE de l'iton
désignation d'un élu au SAGE de la Sarthe
désignation des élus au C.A du SMIRTOM
désignation des élus au CA du CIAS
désignation des élus au CA du Tourisme
désignation des élus au GAL LEADER pays d'ouche
désignation des élus au SCOT PAPAO Pays d'ouche
désignation des élus au syndicat de la Risle
indemnité du président et vice président
vote du nombre de délégués aux commissions
élection des délégués au C.A. du Pays d'ouche
élection du 27 ème membre du bureau
délégation du conseil au président
